Les présentes mentions légales fournissent des renseignements concernant ARC-RH, l’exploitation de son site Web et les règles applicables à son contenu.
Elles doivent être lues conjointement avec les autres politiques et conditions publiées sur le site.
1. Présentation d’ARC-RH
ARC-RH est une entreprise spécialisée en recrutement, acquisition de talents et services-conseils en ressources humaines au Québec et partout au Canada.
ARC-RH accompagne les candidats et les organisations dans leurs démarches de recrutement, de sélection, d’acquisition de talents et de gestion des ressources humaines.
2. Coordonnées
Pour toute question concernant ARC-RH, ses services ou son site Web, vous pouvez communiquer avec nous :
ARC-RH
Québec, Canada
Courriel : contact@arc-rh.ca
3. Responsable de la protection des renseignements personnels
Le responsable de la protection des renseignements personnels d’ARC-RH veille au respect des pratiques de l’entreprise en matière de confidentialité et de protection des renseignements personnels.
Toute demande à ce sujet peut être transmise à :
4. Objet du site Web
Le site Web d’ARC-RH a notamment pour objet de :
- présenter les activités et les services d’ARC-RH;
- publier et présenter des offres d’emploi;
- permettre aux candidats de transmettre une candidature;
- permettre aux organisations d’obtenir des renseignements sur les services de recrutement et de conseil en ressources humaines;
- faciliter les communications avec ARC-RH.
5. Propriété intellectuelle
Sauf indication contraire, les textes, images, logos, marques, éléments graphiques, documents, structures, présentations et autres contenus publiés sur le site Web appartiennent à ARC-RH ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires.
Il est interdit de reproduire, copier, modifier, distribuer, publier, transmettre, vendre ou exploiter ces contenus sans l’autorisation écrite préalable d’ARC-RH, sauf lorsque la loi le permet.
6. Nom commercial et signes distinctifs
Le nom ARC-RH, son logo, son identité visuelle, ses slogans ainsi que ses autres signes distinctifs ne peuvent être utilisés d’une manière susceptible de créer de la confusion, de suggérer une association non autorisée ou de porter atteinte aux droits d’ARC-RH.
7. Exactitude des renseignements
ARC-RH prend des mesures raisonnables afin de présenter des renseignements fiables, clairs et à jour sur son site Web.
Certaines informations peuvent toutefois devenir incomplètes, inexactes ou périmées. ARC-RH peut modifier, corriger, suspendre ou retirer tout contenu sans préavis.
8. Offres d’emploi
Les offres d’emploi publiées sur le site Web sont présentées à titre informatif et peuvent être modifiées, suspendues, prolongées, retirées ou pourvues sans préavis.
La publication d’une offre ne constitue pas une promesse d’emploi, une garantie d’entrevue ni un engagement contractuel envers un candidat.
9. Disponibilité du site Web
ARC-RH s’efforce de maintenir son site Web accessible, fonctionnel et sécuritaire.
L’accès peut néanmoins être interrompu, suspendu ou limité en raison d’un entretien, d’une mise à jour, d’un problème technique, d’un incident de sécurité ou d’une circonstance indépendante de la volonté raisonnable d’ARC-RH.
10. Liens vers des sites externes
Le site Web peut contenir des liens vers des sites ou des services exploités par des tiers.
ARC-RH ne contrôle pas ces ressources externes et n’est pas responsable de leur contenu, de leur disponibilité, de leur sécurité, de leurs pratiques ou de leurs politiques.
11. Limitation de responsabilité
Dans les limites permises par la loi, ARC-RH ne peut être tenue responsable d’un dommage résultant notamment :
- de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le site;
- d’une interruption ou d’une défaillance technique;
- d’une erreur ou d’une omission dans le contenu;
- d’une décision prise sur la base des informations publiées sur le site;
- d’un contenu ou d’un service fourni par un tiers;
- d’une décision prise par une organisation cliente dans le cadre d’un processus de recrutement.
Rien dans les présentes mentions ne vise à exclure une responsabilité qui ne peut légalement être exclue.
12. Documents juridiques connexes
L’utilisation du site Web est également encadrée par les documents suivants :
13. Droit applicable
Les présentes mentions légales ainsi que l’utilisation du site Web sont régies par les lois applicables dans la province de Québec et par les lois fédérales du Canada qui s’y appliquent.
14. Modifications
ARC-RH peut modifier les présentes mentions légales afin de tenir compte de l’évolution de ses activités, de son site Web ou des exigences légales applicables.
La date de la dernière mise à jour sera indiquée au début du document.
15. Notre engagement
ARC-RH s’engage à exploiter son site Web et à présenter ses services avec transparence, intégrité, professionnalisme et respect envers ses candidats, ses clients, ses partenaires et ses visiteurs.
Nous joindre
Pour toute question concernant le présent document, vous pouvez communiquer avec ARC-RH.
ARC-RH
Courriel : contact@arc-rh.ca
